L'impôt sur vos placements · Leçon 2 sur 4

Gains et pertes en capital

Calculer son gain

Le gain en capital se calcule ainsi :

Prix de vente − prix de base rajusté (PBR) − frais de vente = gain ou perte

Le PBR, c'est ce que vous avez payé, frais d'achat compris. Si vous avez acheté le même titre à plusieurs moments, le PBR est la moyenne de tous vos achats.

C'est à vous de garder la trace de votre PBR. Le relevé de votre courtier ne l'indique pas toujours correctement, surtout après un transfert de compte.

Calculez l'impôt sur une vente avec l'outil Impôt sur un gain en capital.

Vous avez acheté 100 actions à 20 $, puis 100 autres à 30 $ (sans frais). Quel est votre PBR par action ?

• 20 $
• 25 $
• 30 $

(2 000 $ + 3 000 $) ÷ 200 actions = 25 $ par action.

Les pertes en capital

Une perte en capital n'est pas perdue pour l'impôt. La moitié de la perte peut réduire vos gains en capital imposables :

• de la même année ;
• des 3 années précédentes (on obtient alors un remboursement) ;
• ou de n'importe quelle année future.

Par contre, une perte en capital ne peut pas réduire l'impôt sur votre salaire ou vos autres revenus.

« Une perte en capital peut réduire l'impôt sur des gains en capital des années précédentes. »

RÉALITÉ. Une perte nette en capital peut être reportée aux 3 années précédentes, ou à n'importe quelle année future, contre des gains en capital.

La règle de la perte apparente

On ne peut pas vendre un placement à perte seulement pour l'impôt et le racheter aussitôt. Si vous (ou votre conjoint) achetez le même titre, ou un titre identique, dans les 30 jours avant ou après la vente, la perte est refusée : c'est une perte apparente.

La perte n'est pas perdue pour toujours : elle s'ajoute au PBR du titre racheté, et vous en profiterez quand vous le vendrez.

Racheter le même titre dans votre CELI ou votre REER dans les 30 jours peut aussi rendre la perte apparente, et dans ce cas, la perte peut être perdue définitivement.

Leçon suivante : Le bon placement dans le bon compte

Mettre en pratique : Impôt sur un gain en capital